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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FRAISSE
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LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE
DOMAINE DE FRAISSE, SAS

Numéro de dépôt :
4094107
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE de DOMAINE DE FRAISSE

Présentation de la marque LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FRAISSE domicilié(e) 95 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 145 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE FRAISSE, Mme. Anne MALTONI domicilié(e) - 11250 - LEUC - France.

La marque LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CENTAUREE DU JARDIN DANS L ASSIETTE est expirée depuis le 28 mai 2024.

DOMAINE DE FRAISSE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FRAISSE , Village de Fraisse Terre d'Avenir , VILLAGE DE FRAISSE TERRE D AVENIR , DOMAINE DE FRAISSE


DOMAINE DE FRAISSE, SAS - 95 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France - SIREN 752145094


DOMAINE DE FRAISSE, Mme. Anne MALTONI - 11250 - LEUC - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.